Les arrêtés temporaires

Informations et renseignements : police municipale 8 place Antoine Drivet.

Téléphone : 04 77 27 06 69

Arrêté en date du 10 novembre 2015

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Arrêtés préfectoraux concernant l'installation d'une microcentrale hydroélectrique sur la Loire et de travaux de rénovation du barrage

arrete_prefectoral_DT_20_0076.pdf1.03 Mo

arrete_prefectoral_DT_20_0077.pdf985.22 Ko

Arrêté valable du 7 septembre 2020 au 8 janvier 2021

164.pdf670.26 Ko

Arrêté valable du 14 au 28 décembre 2020

287.pdf647.06 Ko

Arrêté valable du 14 au 31 décembre 2020

288.pdf253.91 Ko

Arrêté valable jusqu'au 31 décembre 2020

276.pdf730.2 Ko

Arrêté concernant l'utilisation de l'hippodrome par la Société hippique de la Loire pour l'année 2021

293.pdf462.03 Ko

Arrêtés valables jusqu'au 30 juin 2021

257.pdf736.56 Ko

280.pdf458.01 Ko

Arrêté valable jusqu'au 21 novembre 2021

275.pdf599.85 Ko

Arrêté valable du 02 janvier 2021 au 30 décembre 2021

286.pdf491.68 Ko

Arrêté valable entre le 04 et le 22 janvier 2021

294.pdf463.24 Ko

Arrêté réglementant le stationnement boulevard du Soleillant en 2021 durant les courses hippiques

295.pdf384.35 Ko